J’ai publié mon premier bouquin à 22 ans, et j’ai vécu pendant de longues années des revenus issus de ma plume – piges, traductions, droits d’auteur… Pendant cette période, je n’ai jamais rencontré le droit moral, sauf dans les articles juridiques. Je comprends bien la notion, mais en pratique, je n’ai jamais eu l’occasion de l’appliquer. C’est dommage, puisque c’est un patrimoine national, à la différence du méchant copyright, qui comme chacun sait n’existe pas dans notre beau pays. Bon, appelle-le droit de repro si ça te fait moins mal à la glotte, perso, je n’ai jamais vu la différence, à part l’accent.

Et le droit de repro, donc, c’est bien ça qui m’a fait vivre – ou plutôt qui a fait vivre mes éditeurs. J’ai toujours été volé deux fois. La première, par le montant ridicule des droits alloués – ce qui m’a permis de comprendre, depuis bien longtemps, sur quelles bases effectives vit l’édition, qui n’est rien d’autre qu’un racket généralisé, qui s’effondrerait du jour au lendemain si on y pratiquait les coûts du travail normaux. La seconde, par l’application de l’exclusivité sans limite de temps, autrement dit la perte de mes droits de reproduire ailleurs l’oeuvre payée – quand bien même celle-ci serait épuisée. (Je sais bien que de bonnes âmes me diront: il suffit de faire un procès pour récupérer ses droits. Belle illustration du droit moral que d’avoir systématiquement à traîner son éditeur en justice pour obtenir l’application de la loi…)

Tu crois vraiment que l’allongement continu de la durée de protection est dû à la compassion pour les petits-enfants des “peintres maudits”? Moi pas. Je pense qu’il suffit de regarder l’histoire de cette courbe pour comprendre que le rôle des industriels dans cette évolution n’est pas un facteur accessoire mais au contraire sa dynamique principale. Tu peux dire ce que tu veux, lutter pour le droit d’auteur, c’est dans les faits lutter pour préserver les privilèges des éditeurs – qui, eux, ne l’ont jamais respecté. Quand les éditeurs commenceront à reverser à leurs auteurs, disons 30% du prix public plutôt que 6%, on pourra reparler sérieusement de copyright – pardon, de droit patrimonial ;-)

Le copyright, c’est l’idée que le droit d’auteur est une marchandise comme les autres, et que si on l’acquiert, on bénéficie des mêmes droits que son auteur. On se substitue à son auteur. C’est comme ça que Disney a pu déposséder les auteurs qu’il utilisait comme force de travail où dont il avait acheté les créations.
Mais est-ce parce que les américains, avec le copyright, ont transformé le droit d’auteur en une marchandise comme les autres, qu’il fallait jeter le bébé avec l’eau du bain? Il y a d’ailleurs une certaine hypocrisie à utiliser cet argument, car le phénomène que l’on constate actuellement n’a rien à voir avec les pratiques de Disney. C’est la conséquence de la révolution numérique.

Les auteurs se sont toujours battus (et même avant Internet, ça n’était pas un long fleuve tranquille) pour arriver à vivre de leur travail. Mais avec la nouvelle économie qui s’est développer autour d’Internet, il y a désormais un large consensus autour de l’idée que s’il est normal de payer ses ordinateurs et la connexion Internet, les contenus doivent être gratuits et doivent échapper à leurs auteurs tant en ce qui concerne leur exploitation commerciale que toutes les utilisations, modifications que les uns et les autres veulent leur faire subir.
Pour reprendre l’article publié sur Nonfiction que tu as cité, c’est comme si la dématérialisation de l’oeuvre (et ce même si cette dématérialisation est contraire à la volonté de l’auteur) le dépossédait définitivement de son oeuvre.

La prolongation du droit d’auteur après le décès de l’auteur est une autre affaire qui s’inscrit à l’origine dans l’histoire de l’art. C’est en particulier parce que les oeuvres des peintres maudits de la fin du XIXème dont les oeuvres se vendent aujourd’hui à des prix astronomiques sont morts de faim ou presque, qu’une partie de la société englobante a estimé qu’il y avait une réparation à leur donner au travers de leurs ayant-droits. Disney est un lobby très puissant qui a effectivement permis que la durée du copyright soit prolongé aux USA à chaque fois que les droits de Disney allaient tomber dans le domaine public, mais ça n’a rien à voir avec la négation tant du droit patrimonial que du droit moral dont Internet et ses exigences économiques sont la conséquence.

A sa naissance, le droit d’auteur protégeait l’oeuvre pendant une durée de 14 ans après sa création, en Angleterre, et de 5 ans après la mort de l’auteur, en France. En 1998, le congrès américain votait le Copyright Term Extension Act, plus connu sous son sobriquet de “Mickey Mouse Protection Act”, ou “loi Disney”, qui portait la protection légale à 70 ans après la mort d’un auteur, et dans le cas des oeuvres collectives, à 120 ans après la création.

On peut difficilement prétendre que la multiplication des durées de protection post-mortem profitent à des auteurs qui ne sont par définition plus là pour en bénéficier. Cet allongement a en revanche pour effet mécanique de grossir le porte-monnaie des sociétés de distribution, qui ne se sont jamais si bien portées.

Malgré toutes les “protections” du droit d’auteur, je ne suis pas certain que le sort d’un auteur travaillant pour Disney soit tellement plus enviable que la servitude qu’a refusé Mozart.

“Le droit d’auteur s’appuie sur un principe clé : il s’agit d’un droit incorporel, indépendant des supports matériels. Or il y a là un paradoxe. C’est le fait que les œuvres soient prises dans des objets matériels (livres, disques, tableaux…) qui permet de faire valoir ce droit incorporel. Aujourd’hui, grâce à la numérisation, les œuvres se libèrent des supports ; il n’est plus possible alors de protéger le droit d’auteur.

“Dit autrement, le démembrement de la propriété d’un objet – entre sa possession et le droit de propriété incorporelle qui y est attaché – fonctionnait tant qu’il était purement théorique et abstrait. Maintenant que ce démembrement peut se réaliser, la propriété incorporelle en devient impuissante. Le droit d’auteur était une construction intellectuelle pure, il devient une notion caduque.

“La numérisation fait apparaître la réalité du droit d’auteur. C’était la matérialité du support qui permettait de tenir l’œuvre et de l’affecter à un droit de propriété incorporelle. Avec l’informatique et la possibilité de copier à l’infini un fichier dans un temps infime, nul support n’est plus capable de contenir la diffusion des œuvres.

“Or plus un droit de propriété concerne quelque chose de matériel (un objet, un terrain), plus il est évident à tous et aisé à faire respecter ; a contrario, plus la chose devient intangible (comme une part sociale), plus il lui faut l’appui de la loi pour en maintenir la propriété, mais il doit toujours rester des éléments physiques pour la manifester (comme la participation à l’assemblée générale pour les détenteurs de parts sociales). Quand ces signes tangibles s’estompent, le droit qu’ils représentaient tend à perdre sa réalité aussi. C’est ce qui arrive au droit d’auteur avec la numérisation des œuvres.

“Aujourd’hui, les tribunaux sont la seule force pour faire respecter ce droit qu’aucune borne physique ne protège plus ; mais la démultiplication mondiale des copies par les réseaux rend impossible la traque des contrevenants. La propriété intellectuelle semble de plus en plus un abus de droit parce qu’elle était purement conventionnelle, que de moins en moins de personnes en acceptent la légitimité, et qu’elle tient désormais par la force contre les mœurs.

“Au résultat, dans son principe, le droit d’auteur tel qu’il a été défini depuis le 18e siècle est devenu inadéquat et peu opérant, en fait un concept périmé.”

http://www.nonfiction.fr/article-3332-p5-le_droit_dauteur_est_il_une_notion_perimee_.htm

C’ est amusant de voir que le domaine du graphisme a regle pas mal de cas dans ce genre la:
Il arrive souvent que nous cherchions des bouts d’image, ou des typographies particulieres que nous n’ avons pas la possibilite de faire avec nos propres moyens. ( si, par exemple, on me demande de faire une affiche pour la protection des lions d’ Afrique, je vais avoir bien du mal a aller faire la photo moi meme)
Et, en lisant votre article, je me rend compte que nous avons beaucoup de chance: en effet, sur beaucoup de sites, nous trouvons des typo, ou des images qui ne sont pas libres de droit, mais qui sont pourtant libres d’ utilisations lorsqu’ on promet d’ en faire un usage non lucratif> ( dans le cas contraire, on s’ arrange avec le createur )
ou des sites comme envato, qui proposent du contenu payant, mais qui cedent egalement les droits de reproduction
Donc, pour vos enfants, s’ ils acceptent de remanier un peu leur bande son, je vous proposerai bien freesound ( sons gratuits sous reserve d’ utilisation non commerciale ) ou audiojungle ( mais la, il faut payer un peu )

et pour embrouiller un peu le tout encore, je vais vous raconter une experience personnelle: j’ ai cree une animation il y a peu, dont on pouvait acheter le contenu. Sur la video de presentation de mon travail, sur le site qui heberge mes ventes ( et qui est quand meme pas mal connu ) j’ ai ajoute du son provenant de freesound, en precisant qu’ il n’ etait pas compris dans la vente, mais qu’ on pouvait le trouver sur le site approprie ( avec url menant directement aux sons ) . Je ne le vend pas, donc, mais c’ est presque comme si, non ? et pourtant, c’ est tout a fait legal

Bon, je ne sais pas non plus si j’ ai toutes les cartes en main, apres tout, l’ annee derniere a la meme date, j’ etais un petit etudiant qui s’ endormait pendant ses cours de gestion et de copyright, mais je trouve effectivement etrange qu’il n’ y ait pas de clauses pour l’ audiovisuel en general qui permette une utilisation de n’ importe quoi du moment qu’ on ne veut pas se remplir les poches aux dépends de quelqu’ un . Le but ” non lucratif ” c’ est quand meme un moyen gratuit de faire de la pub a un artiste, non ?

Que vous estimiez que l’Éducation Nationale est à la traine quand à l’enseignement qu’elle devrait prodiguer, c’est un jugement qui vous appartient. Pour ma part, j’estime qu’il s’agit surtout de bon sens et mes enfants n’ont pas besoin de cours d’économie ni de civisme pour savoir que même avec les meilleurs intentions du monde piller le travail d’autrui, se l’approprier, et l’essaimer au quatre vents n’est pas 1. correct 2. permis.

Mais il est vrai qu’à l’heure des parents démissionnaires qui attendent que les pouvoirs publics se chargent de l’éducation de leur progéniture à leur place, il n’est pas étonnant de les voir crucifier un des meilleurs systèmes de défense des artistes au monde parce que leur petit plaisir a été contrarié. Vous avez cependant trouvé la parade en commettant ce délit de contrefaçon sur un autre support. Bel exemple pour vos enfants, chapeau bas.